Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE
M. SADDIKI RACHID

Numéro de dépôt :
4311063
Date de dépôt :
29/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2026
CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE de SADDIKI RACHID

Présentation de la marque CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE

Déposée le 29 octobre 2016 par monsieur SADDIKI RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur SADDIKI RACHID domicilié(e) 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SADDIKI RACHID domicilié(e) 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE-DAME-DE-SANILHAC - France.

La marque CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE CHIRURGIE VERTEBRALE DE LA NOUVELLE AQUITAINE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

SADDIKI RACHID a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE AQUITAINE DU DOS


M. SADDIKI RACHID - 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France


M. SADDIKI RACHID - 3 ROUTE DE PROMPSAULT - 24660 - NOTRE-DAME-DE-SANILHAC - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Publication de livres.